Sur chacune des 4 dernières années : excédents budgétaires. Malgré ça à partir de 2016 : une explosion des impôts locaux, Pour 2019, il promet de raboter la Taxe sur le Foncier Bâti...

Chut! N'allez pas le répéter! Mais à la mairie, chez ses collègues maires de l'amicale, à la métropole on commence à s'interroger sérieusement: Quelle est donc cette politique budgétaire que le maire de FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE poursuit pour sa commune ? Et d'ailleurs, a-t-il seulement une politique budgétaire ? 
Sa stratégie erratique déstabilise tous les prévisionnistes les plus pointus: On peut la théoriser sous le terme de "finance élastique". 

En 4 années de mandat, il aura réussi à baisser les impôts locaux pour fêter son retour en 2014, à les exploser en criant à la faillite imminente en 2016 (après avoir raté son premier essai en 2015), pour nous annoncer en 2018 que les résultats sont tellement bons que la taxe foncière pourra être réduite en 2019.

Par contre, tous les maires autour de nous sans exception, ont été confrontés aux mêmes difficultés des transferts de charges vers la métropole ou des baisses de dotation de l'Etat mais sans avoir à toucher à leur taux respectifs d'impôts locaux. Et il faut bien constater qu'ils ont tous traversé ces turbulences sans dommage pour leur commune... 

Seul le maire de FRANQUEVILLE SAINT-PIERRE a choisi d'anticiper la catastrophe budgétaire qu'il prophétisait en mettant en oeuvre la botte secrète de sa fiscalité élastique:  Le  Yoyo des impôts!

Je rappelle ci-dessous les péripéties financières des 4 dernières années à FRANQUEVILLE SAINT-PIERRE:  

Lors du Conseil Municipal du 29 avril 2014, à l'occasion du vote du budget 2014, Philippe LEROY qui a trouvé à son arrivée à la mairie un excédent de fonctionnement 2013 de +734.000€ l'affecte en investissement sur son budget 2014. Le maire fanfaronne, il est « large », il décide de baisser le taux des impôts locaux et « prive » ainsi la commune de -120.000 € de rentrées attendues en 2014… Les élus de l'opposition municipale s'abstiennent sur ce budget.

Lors du Conseil Municipal du 12 février 2015, à l'occasion du vote du compte administratif 2014 : On a fait des économies (et nous nous en réjouissons), on dégage encore un excédent de fonctionnement de +192.000 € que le maire décide d'affecter en investissement sur le budget 2015.

Lors du Conseil Municipal du 9 avril 2015, à l'occasion du vote du budget 2015 : Le maire s’émeut du coût du transfert de la compétence voirie à la métropole, mais il fait voter malgré tout un budget toujours en se privant de -130.000 €. C’est juré, il n'est toujours pas question qu'il touche au taux des impôts locaux. Les élus de l'opposition municipale s'abstiennent sur ce budget.

Lors du Conseil Municipal du 11 juin 2015 :

Patatras ! La Commune va être en cessation de paiement. Soudain, c'est la faute à la métropole, à l’Etat, à l’équipe précédente ! 
Il faut d’urgence trouver 500.000 € (aujourd'hui il dit même 700.000 €). Le maire veut faire aussitôt voter une augmentation de la  part communale des impôts locaux de +17% pour la taxe foncière et de +45% pour la Taxe d’Habitation ! Les élus de l'opposition municipale chiffrent alors le besoin de trésorerie à 200.000€ et votent contre. Le Préfet qui a été saisi le 30 juin 2015 confirmera que la décision est illégale et imposera son retrait. 
Lors du Conseil Municipal du 17 septembre 2015: 
Le maire, retoqué par le Préfet, fait retirer la délibération sur l'augmentation des impôts car il y a chaque année une date limite pour décider d'une augmentation des taux d'imposition locaux. Il prétend qu'on ne le savait pas à la mairie. Il agite le spectre d'employés communaux qui ne pourront être payés au mois de juillet! Il annonce que de toute façon, il faudra augmenter les taux l'année suivante en 2016...

Lors du Conseil Municipal du 3 mars 2016, à l'occasion du vote du compte administratif 2015 : On a encore fait des économies (et nous nous en réjouissons), on dégage encore un excédent de fonctionnement de +465.000 € que le maire décide d'affecter en investissement sur le budget 2016.
Lors du Conseil Municipal du 31 mars 2016: Le maire revient à la charge et fait finalement voter par sa majorité docile l'augmentation historique des taux d'imposition locale de la TF et de la TH qu'il n'avait pas pu appliquer dès 2015. Il en attend un bénéfice de +700.000€ chaque année pour la commune.

Lors du Conseil Municipal du 9 février 2017, le compte administratif 2016 enregistre logiquement un excédent record de +1.198.000€ qui sera aussitôt affecté en section investissement du budget 2017. 
Lors du Débat d'Orientation Budgétaire (DOB), nous validons la programmation de rénovations des écoles et salles communales ainsi que la construction de la Maison des associations, mais nous nous opposons à la reconstruction du clocher de Saint-Pierre, devenue sa priorité, sans consultation préalable de la population sur l'évolution du bâtiment. 
De même, nous déplorons sa cécité sur l'état des installations sportives (chantage à la ZAC), alors qu'il était confirmé lors du Conseil municipal du 11 mai 2017 que NEXITY n'apporterait pas les participations promises 4 ans plus tôt. 

Lors du Conseil Municipal du 22 mars 2018, le compte administratif 2017 enregistre logiquement un nouvel excédent coquet de +1.100.000€ qui sera aussitôt affecté en section investissement du budget 2018. L’adjoint aux finances est aujourd'hui souriant: on n'a plus de problème de trésorerie à l'horizon... 
De son côté, lors du DOB 2018, le maire promet (sans rire) qu'il n'envisage pas de contacter d'emprunt nouveau au cours de l'année (sic).

Enfin lors du conseil municipal du 7 février 2019, c'est le feu d'artifice: le compte administratif 2018 de la Commune enregistre un nouvel excédent record:  +1.282.000€ aussitôt affecté en section investissement du budget 2019. Sans même le concours de sa ZAC, le maire se félicite de tous les chantiers qu'il va pouvoir ouvrir... 

Aujourd'hui, il y a tellement de pognon dans les caisses de la Commune que ses amis s'inquiètent:  
Attention Philippe! Ça va finir par se voir! Toi tu t'en fous; tu ne te représenteras pas en 2020! 

Finalement, Philippe LEROY s'est  laissé fléchir: Il annonce qu'il va ramener en 2019 la taxe foncière à son niveau de 2015. Maintenant qu'il sait que ce n'est pas compliqué de la ré-augmenter juste après les élections... 
C'est un malin, notre Philippe!  

Un maire champion de la finance élastique, il n'y en qu'un seul, et c'est sur nous que c'est tombé!    

Karaoké franquevillais: Le succès de l'année

Pour les fans de chansons rétro et de karaoké, sur l'air de "La plus bath des javas" crée par GEORGIUS en 1928, en s'inspirant de la parodie de Pierre DAC "La défense élastique" qui triomphait sur Radio-Londres en 1944,

Le succès franquevillais de l'année: "LA FINANCE ÉLASTIQUE"

Envoyez la musique en cliquant sur le lien en fin de billet,

 puis suivez le tempo en posant sur la mélodie les paroles suivantes:

Un jour Monsieur le maire, S’prom’nant  place des Forrières,

A dit j’vais vous montrer,  j'ai du flair.

J'ai compris tout à coup, Qu’la financ' avant tout,

Devait être montée sur caoutchouc.

Ma méthode est basée sur l'élasticité

Un, deux, trois, C'est la méthode LEROY.

Chaque pas en avant, Doit être immédiatement,

Suivi la chose est claire, De quinze pas en arrière,

Puis de manière adroite, L’aile gauche gliss' sur l'ail' droite,

Pendant qu’l'ail' droite ébauche, Un virage sur l'ail' gauche.

Ah! Ah! Ah! Ah! C'est la finance élastique

Ah! Ah! Ah! Ah! C’est pour Franqu’ville ce truc-là !

La finance élastique,  Nécessite constamment,

Qu’on s’gard’ derrièr’ pour prend’ les d’vants,

Bref l'avance dans l’recul, Est un fameux calcul,

Qui prouve bien que sans rien tout est nul.

C'est une formule heureuse, Qui permet sans qu’on s’creuse,

D'annoncer une défaite victorieuse.    

L'offensive à l'envers, Ca démontre à l’enn’mi,

Qui vous r’garde de travers, Qu’on court plus vite que lui,

A quoi bon se coll’ter, L’opposition critique,

Vaut bien mieux les lâcher, Avec un élastique.

Ah! Ah! Ah! Ah! C'est la finance élastique

Ah! Ah! Ah! Ah! C’est pour Franqu’ville ce truc-là !

Combien restera-t-il à rembourser pour le prochain mandat?

Oups ! J'avais oublié la deuxième partie de la question de notre lecteur...

Réponse:  Au 1er janvier 2020, la prochaine équipe municipale aura encore à rembourser plus d'un million d'euros (1.261.000€ très exactement), pour que l’hôtel de ville soit enfin totalement payé.

Avec un brin d'humour noir, on pourrait ajouter qu'elle pourra alors se consacrer aux réparations et à l'entretien d'un édifice qui vieillit très vite et nécessite déjà des réparations de structure...

On paie encore pour l’hôtel de ville

Question posée sur le blog: Le maire a indiqué à l'occasion de sa réunion électorale que l'augmentation des impôts de 2016 avait été rendue obligatoire par le remboursement de la dette de la commune. 
A-t-on fini de payer l’hôtel de ville aujourd'hui ? Sinon combien reste-t-il à régler?
Réponse:
> Non, nous n'avons pas encore fini de payer l’hôtel de ville. Nous en avons encore pour 7 années,
> Au 1er janvier 2019, le capital restant dû est de 1.615.385€,
> Précisément, sur l'annuité 2019 de 292.446€, nous rembourserons 230.769€ de capital et 61.677€ d'intérêts...

Le credo de Pascal BEAUDOUIN: Sus aux dettes ! (*)

(*) il faudrait avoir l'esprit mal tourné pour voir là une contrepèterie.

"La dette de la commune, c'est moi qui fait l'effort de la réduire!" proclame notre grand argentier. Elle était de 6,1 millions d'euros en 2014, elle n'est plus que de 3,8 millions d'euros aujourd'hui. Cette préoccupation honore notre adjoint aux finances et nous saluerons sa détermination à la poursuivre jusqu'au terme du mandat. La dette de la commune aura alors été ramenée à 3,2 millions d'euros.

Qu'on nous permette cependant de rappeler que l'endettement, c'est Philippe LEROY qui l'a creusé en 2005 avec l'érection de son hôtel de ville majestueux !

En 2003, l'endettement de la commune était de 3 millions d'euros, il l'avait laissé à 6,2 millions d'euros en 2008. Il continue donc à rembourser aujourd'hui ce qu'il a dépensé hier... Et pour ce faire, il a augmenté dans les proportions que l'on sait les impôts des Franquevillais.e.s en 2016 !

Cerise sur le gâteau, quand on se penche sur l'annuité (capital + intérêts) des emprunts que nous avons remboursé au cours de l'année 2018, 51% de la somme correspond encore au remboursement d' emprunts "LEROY" et 49% à des emprunts contractés sous l'ère "HUSSON". 

L'aurez-vous remarqué? 

Notre super-adjoint aux finances a publié dans le bulletin municipal distribué le 9 février dans nos boîtes aux lettres un graphique illustrant un désendettement exemplaire de la commune: Curieusement, notre grand argentier ne débute sa démonstration qu'à partir de 2008 (date des élections perdues par la municipalité LEROY). 
C'est maladroitement vouloir passer sous silence que l'endettement de la commune avait été créé par celui-là même qui avait logiquement été sanctionné par les électeurs. 
Le graphique ci-dessus démarre en 2002... et démontre que la "vertu" du désendettement actuel n'est en fait que la correction nécessaire d'une "folie des grandeurs" que ses promoteurs veulent essayer de faire oublier 20 ans après...

Ensuite, pour ma part, à l'autre extrémité de la courbe ci-dessus, je m'en suis tenu aux résultats fin 2018. Notre super-argentier prolonge la sienne jusqu'en 2020 de façon à ce que la tendance soit plus impressionnante à l’œil. On espère que ce sera bien le cas... Soyons vigilant, d'autant que les élections municipales de 2020 approchant, la municipalité va annoncer un revirement complet de sa politique fiscale...

Karaoké : Combien pour ce bain dans la piscine...

"Combien pour ce chien dans la vitrine..."

En exclusivité pour les lecteurs du blog, la chanson de Line RENAUD qui accompagnera la pose de la première pierre du futur centre aquatique du plateau-Est, en cliquant ci dessous:

https://youtu.be/F6pJrhdk43E

Avec les paroles actualisées, naturellement:

Combien pour ce bain dans la piscine
Ce joli p'tit bain qu'on attend
Combien pour ce bain dans la piscine 
Qu'on attend d'puis plus d'dix ans.

Je vais m'en aller de la mairi -e,
En laissant tout seuls mes amis,
A eux le plaisir de fair' payer
Le prix du bain aux Franqu'villais!

Conseil municipal : "Fake-news" autour de l'école

C'est une des préoccupations que notre maire rappelle chaque fois qu'il en a l'occasion: Tout faire pour garder un nombre important d'élèves dans nos écoles maternelles et élémentaire. Comment ne pas être d'accord avec lui ! 

Cela avait été un problème de son précédent mandat, qu'il avait commencé avec 560 élèves en 2003 et terminé à 517 élèves en 2008 (une classe fermée en 2009). Tandis que son successeur avait vu les effectifs scolaires franquevillais remonter à 540 élèves en 2013 (et une classe créée en 2012). Là-dessus il est discret.

Tel l'oiseau de mauvais augure, chaque fois qu'il en a l'occasion, il revient régulièrement agiter le spectre de la chute de la natalité, de la fermeture des classes et du vieillissement de la population de la commune. 

Ce fut encore le cas jeudi 7 février 2019 lors du conseil municipal à propos des derniers résultats du recensement... Avec une voix solennelle mais lugubre, il annonça que pour la première fois depuis des années,  FRANQUEVILLE SAINT-PIERRE avait perdu des âmes, passant de 6369 à 6347 habitants... Pour confesser (dans sa chapelle Saint-Pierre bien sûr) tout aussitôt qu'il ne s'agissait qu'il ne s'agissait pas de chiffres réels mais d'une estimation, mais que...

Rassurons les Franquevillais, c'est une "Fake news", car l'effectif dans nos écoles maternelles et primaire était de 540 élèves en 2014, 539 élèves en 2015, 552 élèves en 2016, 543 élèves en 2017 et 544 élèves en 2018... L'effectif dans nos écoles est donc tout à fait stable. C'est terrible la désinformation!

Sur le site de la commune : Le portail NEXITY a été fermé

Indice que le projet de ZAC du Val aux Daims a du plomb dans l'aile: Le blog du promoteur NEXITY qui apparaissait en bandeau sur le site de la commune a été supprimé de la page d'accueil.

Il n'est même plus accessible depuis les onglets d'accès interne. C'est compréhensible, il n'y passait plus rien de nouveau depuis 2016... Par contre, si vous essayez de le retrouver en faisant une recherche sur Google, comme l'indique l'annonce automatique d'inaccessibilité, vous retombez devinez où? Sur mon blog d'information technique sur le projet du val aux Daims ! Comme quoi "la toile" est vraiment un réseau.

https://franquevillevalauxdaims.blogspot.com

Le YOYO franquevillais des taxes foncières: Vertigineux !

Lors de sa réunion électorale du 15 mai 2018, Philippe LEROY avait fait projeter de nombreux graphiques, plus parlants qu'un long discours disait-il. Mais il y a une information que notre expert en économie communale n'avait pas osé illustrer: C'était le taux de prélèvement de la Taxe Foncière ! 

Sous son règne, il l'avait d'abord imprudemment réduite (privant la commune de 120.000€ de recettes annuelles), pour la faire exploser moins de 2 années plus tard dans une proportion inouïe, inédite dans aucune autre commune du département (Mais là Bingo! Il récupérait 700.000€ par an).

Promoteur de la théorie économique de "la finance élastique", fustigeant régulièrement l'iniquité du grand Satan métropolitain et tout aussi régulièrement la responsabilité de son prédécesseur, en matière de fiscalité locale il engageait la commune dans une politique du yo-yo qui n'a été adoptée par aucune des communes voisines.

Toutes les communes autour de nous ont été comme nous confrontées à la réduction des dotations de l'Etat, toutes ont dû s'adapter à la nouvelle répartition des responsabilités avec la Métropole, mais toutes les autres communes l'ont fait dans la sérénité, sans toucher à la pression fiscale locale sur leurs administrés.

Mais derrière ce choix de l'équipe municipale, la baisse incongrue en 2014 puis la remontée brutale du Yo-Yo - la "bosse de la courbe" correspondant à l'explosion du taux de taxe foncière des années 2016 à 2018 - a rapporté à la commune un coquet bonus annuel de 700.000€ qui a permis au maire, certes d'engager des rénovations, mais aussi d'en dépenser immédiatement une partie significative pour des dépenses beaucoup moins indispensables mais qui lui tenaient personnellement à cœur, et d'abord la reconstruction à l'identique de son clocher de Saint-Pierre. La docilité de ses co-listiers pour le suivre sur des travaux qu'il n'avait pas soumis à l'avis de la population, ainsi que pour lever les impôts qui les ont rendu possibles, fut étonnante. Philippe LEROY en fut lui même surpris. Deux remarques:

1/ Cette augmentation de la taxe foncière a coûté à chaque famille franquevillaise propriétaire de son logement en moyenne +450€ d'impôts locaux depuis trois ans ! 

2/ En 3 ans, Philippe LEROY a déjà levé 2,2 millions d'euros de recettes supplémentaires pour la Commune, soit autant que la somme qu'il espérait tirer d'une hypothétique collaboration étalée sur 18 ans avec le promoteur NEXITY pour compléter l'équipement de la commune en défigurant la zone naturelle du Val aux Daims. Il a donc récupéré beaucoup plus vite qu'il ne l'espérait l'argent qui lui était nécessaire pour reprendre sans attendre sa frénésie de bâtisseur. Sacré Philippe !

le coût réel actuel des travaux : La maison des associations

Sur le site internet de la Commune, le coût de la Maison des Associations est affiché à 1.000.000€ HT soit 1.200.000€ TTC si on parle comme tous les Franquevillais.e.s qui vivent dans la vraie vie et payent leurs impôts locaux. Le niveau des subventions attendues n'est pas précisé, mais cela peut se comprendre...

Lors du Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2018, l'adjoint aux finances avait évoqué un coût final de l'ordre de 1.450.000 €...

Il s'agit d'un projet que notre groupe à voté avec la majorité municipale en début de mandat.

En consultant les documents de la comptabilité communale, on décompte jusqu'à aujourd'hui : 

Côté dépenses:

2016: Grand Livre - total dépenses:                               18.626€

2017: Grand Livre - total dépenses:                               50.283€

2018: Grand Livre - total dépenses:                             516.473 €

     

Côté subventions:
Au 31 décembre 2018, la Commune avait perçu 35.200 €  de subventions.

Au 31 décembre 2018, le coût de ce chantier pour la Commune s'élevait à 550.182 €.

Coût actuel des travaux : La rénovation de l'espace Bourvil

Contrairement aux autres chantiers réalisés en 2018, l'équipe municipale n'avait donné que très peu de renseignements sur le coût prévisionnel de la rénovation du Centre d'Action Culturelle Bourvil durant l'été. Aucune indication sur le site Internet de la commune, juste une allusion dans l'éditorial du maire dans le bulletin municipal du mois de mai 2018.

Il faut reconnaître que notre salle communale avait bien besoin d'un coup de jeune et même plus, depuis près de 30 ans qu'elle abrite nombre de spectacles et d'activités de la vie locale. L'obligation de mise aux normes d'accessibilité représentait une opportunité pour remettre à niveau cet équipement. La super-cagnotte de l'explosion des taxes locales en a fourni les moyens. Mais au moins, à la différence de la réfection du clocher de Saint-Pierre au bénéfice de quelques uns, voilà une utilisation de l'augmentation des impôts locaux qui profitera à tous. 

Il s'agit d'un projet que notre groupe avait voté avec la majorité municipale en début de mandat.

Lors du débat d'orientation budgétaire 2018, la seule indication donnée par l'adjoint aux finances évaluait le coût des travaux autour d'un million d'euros. Le niveau des subventions attendues n’était pas précisé...

En consultant le Grand Livre de la comptabilité communale à l'issue de l'année 2018, on fait le constat suivant au 31 décembre 2018 : 

Côté dépenses:
2018: Grand Livre - total des dépenses :    1.376.496 €

Côté recettes:
Les subventions versées à la commune s'élevaient à  187.241 €.

Au 31 décembre 2018, le coût pour la commune de la remise à neuf et de l'amélioration du Centre d'Action culturelle Bourvil s’élève donc à la somme de 1.189.496 €.

Certes, il s'agit d'une somme importante, qui doit cependant être appréciée en prenant en compte l'augmentation de la capacité et de la modularité de la salle de spectacle, le développement et l'aménagement de la bibliothèque, les travaux d'économie d'énergie mis en oeuvre et surtout l'age (près de 30 ans) de l'équipement ainsi rajeuni ! Ah! Si tous les autres bâtiments communaux pouvaient avoir la même longévité qualitative...

Le deuxième funérarium de la métropole, c'est pour bientôt!

L’annonce en a été faite par Frédéric SANCHEZ lors de ses vœux pour "désengorger" le funérarium du cimetière monumental, victime... de son succès.

  

De son coté, la mise en scène voulue par Philippe LEROY pour présenter les vœux de son équipe municipale aux habitants de FRANQUEVILLE SAINT-PIERRE le 22 janvier 2019 était tout à l'honneur de l'initiative de son ami Frédéric... Une salle au cadre sobre et dépouillé, des propos de réconfort pour une famille digne et éplorée, et bien sûr des fleurs, beaucoup de fleurs,  sur le catafalque. 

Devant une famille éprouvée, hommage funèbre émouvant dans un décor couleur de deuil.

le coût final des travaux : L'onéreux clocher de Saint-Pierre !

Sur le site internet de la Commune, le coût de la rénovation du clocher de Saint-Pierre est affiché à 203.249€ HT soit 243.900€ TTC. Des subventions étaient annoncées en atténuation à hauteur de 91.461€.

Il s'agit d'un projet auquel notre groupe s'est opposé en début de mandat, en l'absence de tout consultation préalable de la population.

En consultant les documents de la comptabilité communale, on trouve : 

Côté dépenses:

2016: Grand Livre - investissement - total dépenses:     10.731€

2017: Grand Livre - investissement - total dépenses:   101.857€

                          - fonctionnement  (transport cloches):  1.716€

2018: Grand Livre - investissement - total dépenses:   185.138€

Le total des dépenses réglées pour la rénovation du clocher de Saint-Pierre s'élèvent donc aujourd'hui à 299.442€.

Côté subventions:
Les subventions ont été demandées un peu partout: à l'Etat au titre de la DETR et du FSIL, à la Métropole au titre du FSIC, au Département de Seine-Maritime... 
Le total des subventions reçues au 31 décembre 2018 s'élevaient à 89.330€.

La dépense totale pour la rénovation du clocher de Saint-Pierre s'élève donc pour la commune à 210.112 €.

On constate donc, après prise en compte de toutes les écritures comptables de l'année 2018, que le coût final pour la commune de 150.000€ annoncé par l'adjoint aux finances n'aura pas été respecté. Il est même dépassé de  60.000€ !

On rappelle que Philippe LEROY n'avait pas estimé opportun d'ouvrir de souscription auprès de la population, comme l'ont fait les maires de SAINT-AUBIN-EPINAY, LE MESNIL-ESNARD et plus récemment BONSECOURS, communes voisines confrontées à la nécessité de faire des travaux sur leur lieu de culte respectif. A FRANQUEVILLE les travaux sur le clocher de l'église Saint-Pierre étaient la priorité de Philippe LEROY! Il s'en est donné les moyens en augmentant la fiscalité locale communale en 2016.

Coût final des travaux : Rénovation de l'école du Petit Poucet

Sur le site internet de la Commune, le coût total de la rénovation et de la mise aux normes de l'école maternelle du Petit Poucet était affiché en janvier 2018 à 226.280€ et des subventions étaient attendues en atténuation à hauteur de 58.128€.


Il s'agit d'un projet que notre groupe à voté avec la majorité municipale en début de mandat.
 
En consultant les documents de la comptabilité communale, on retrouve:

Côté dépenses:

2017: Grand Livre -investissement - total dépenses:         167.588€

2018: Grand Livre -investissement - total dépenses:           80.238€

 Soit un total de dépenses de 247.826 €.

Côté subventions(*)

Les subventions versées à la commune s'établissaient à 52.733€.

Le coût pour la commune de la réhabilitation de l'école maternelle Le Petit Poucet s’élève donc à la somme de 195.093€.

Au total, cette réhabilitation aura coûté à la commune 195.000€, c'est une dépense utile voire un bon investissement. Elle a comporté des améliorations fonctionnelles importantes des locaux qui en améliore la polyvalence et en rendraient aisément possible la reconversion si dans l'avenir on envisageait par exemple de développer ici un pôle artistique et culturel incluant l'école de musique et la chapelle Saint-Pierre qui pourrait retrouver une nouvelle vie comme lieu d'expositions et de manifestations culturelles... La dépense était donc légitime, même si on observe au final un "petit" dépassement de +27.000€ du budget initial...  .

(*) Les subventions ont été demandées principalement auprès du Département et de la Métropole. S'agissant d'équipement scolaire petite enfance et de remise aux normes d'accessibilité des lieux publics, les subventions éligibles sont bien définies et "barêmées". On avait donc de bonnes chances de recevoir à peu près ce qu'on a sollicité.  

Le coût final des travaux dans la commune : Les modulables

Sur le site internet de la Commune, le coût total des préfabriqués modulables est affiché à 255.525€ et des subventions étaient attendues en atténuation à hauteur de 115.951€.

Il s'agit d'un projet que notre groupe à voté avec la majorité municipale en début de mandat.

En consultant les documents de la comptabilité communale, on retrouve: 

Côté dépenses:

2016: Grand Livre - investissement - total dépenses: 28.599€

2017: Grand Livre -investissement - total dépenses: 224.251€

2018: Grand Livre -investissement - total dépenses: 35.807€

Aujourd'hui, la dépense totale pour les modulables s'établit donc à 288.657 €.

Côté subventions(*)

Différents versements sont intervenus en 2018 de la part de l'Etat et de la métropole, à peu près en parts égales. Les subventions reçues s'élèvent à 119.541 €, soit un peu plus qu'attendues, merci aux donateurs...

Aujourd'hui le coût pour les finances communales des préfabriqués modulables s'établit à (288.657€ - 119.541€) soit 169.116 € 

Au total, ces préfabriqués modulables auront coûté à la commune 170.000€, en remplacement et amélioration d'équipements vétustes et dégradés. Ils sont d'ores et déjà utilisés par les associations et le centre aéré à la satisfaction de tous. La dépense était donc légitime, même si on observe au final un "petit" dépassement de +30.000€ du budget initial...  

(*) Les subventions ont été accordées pour la destruction et le désamiantage des anciens préfabriqués, l'acquisition des nouveaux modulables... 

ZAC du Val aux Daims : Depuis 5 ans le contexte a changé...

C'est sans doute ce qui frappe le plus quand on suit ce dossier, mois après mois, depuis que Philippe LEROY a dévoilé son projet au Conseil municipal fin 2014.

Même si on admet que le projet d'une nouvelle ZAC ait pu séduire certains conseillers en début de mandat, en faisant miroiter un développement de la commune dans la continuité de la ZAC du Val Thierry et de la ZAC Galilée: apport démographique et financier, contribution à l'équipement, qualité de la vie "rurbaine"... En 4 ans, le contexte et l'environnement du projet ont été radicalement modifiés, au point qu'il est aujourd'hui plus que probable que la ZAC du Val aux Daims ne verra jamais le jour. 

Qu'est ce qui a donc radicalement changé ces dernières années ? Inventaire... non exhaustif:

D'abord, la prise en compte par les pouvoirs publics des risques d'inondation pour le lotissement en aval: les catastrophes climatiques se sont multipliées en nombre et en intensité au cours des derniers mois, renvoyant à chaque fois aux conséquences désastreuses de la pression de et sur les élus locaux et à l'absence de réaction de l'Etat face aux demandes de construction en zone inondable.  Le projet de ZAC du Val aux daims se situe à l'intérieur d'un bassin versant dominant 80 pavillons à SAINT-LEGER du BOURG-DENIS qui a déjà été l'objet d'inondations dramatiques à deux reprises. Aujourd'hui, quoi que puisse en dire l'aménageur NEXITY, toute velléité de construction en amont à l'intérieur du périmètre sensible se heurtera à l'opposition des populations d'aval, à l'opposition de la Métropole responsable de la gestion des eaux, à l'opposition de la Préfète responsable en dernier recours de la sécurité des populations. En quelques années la prise de conscience collective, appuyée sur le principe de précaution, a radicalement changé l'attitude des Pouvoirs publics.

Sur un plan réglementaire plus technique et non abordé dans les débats, il faut savoir que la législation sur l'Eau, aujourd'hui inscrite dans les Directives Européennes et dont la force juridique a été réévaluée dans la hiérarchie des Normes, trouve chaque jour une traduction réglementaire plus contraignante au niveau local dans ses textes d'applications: plans de prévention des risques, règlements des syndicats d'exploitation, SDAGE... 

S'agissant de la protection de l'environnement, la nécessité de préservation des richesses naturelles (Loi Natura 2000, zones protégées...) ont relevé aussi leur niveau d'exigence dans la traduction réglementaire opposable. S'agissant de notre ZAC, le boisement central (qui dans le projet de  NEXITY apparaissait encadré de quatre immeubles) ou le « pas japonais de continuité écologique " entre les deux ZNIEFF Aubette/Coteaux-de-Seine seraient aujourd'hui non-conformes à la réglementation et n’obtiendraient jamais en l'état les autorisations nécessaires.

S'agissant de la consommation des terres agricoles et des espaces naturels, des événements importants sont survenus depuis 2014 : le PADD métropolitain qui a décidé de façon volontariste de diminuer la consommation des zones agricoles au profit de l'urbanisation, et de façon indirecte mais oh combien contraignante, la décision prise par l'État fin 2017 d'inscrire le contournement-Est de Rouen parmi les grands projets nationaux: La conséquence immédiate sera de "consommer" 230 hectares de terres agricoles au profit des emprises routières et d'infrastructure, réduisant d'autant la part consommable par l'urbanisation. 

S'agissant de la responsabilité de l'urbanisation à l'échelle du territoire, la prérogative d'aménagement du territoire a été transférée depuis le 1er janvier 2015 des communes vers la Métropole, Avec pour conséquence immédiate une évaluation de l'intérêt de chaque projet de développement, non plus au seul niveau communal mais au sein d'un périmètre plus large: l'agglomération rouennaise… Chacun sent bien en son âme et conscience que la priorisation raisonnée parmi les projet des 71 communes de la Métropole, ou des 10 communes du plateau-Est et de son piémont, est une exigence pour la qualité de vie que nous laisserons aux générations futures.  

S'agissant de l'obligation pour la Commune de remplir ses obligations en matière de logement social (Loi SRU), on rappelle que la commune de FRANQUEVILLE SAINT-PIERRE ayant fait l'objet d'un constat de carence en novembre 2017, c'est aujourd'hui la Préfète de Seine-Maritime qui se substitue

au maire pour l'exercer. Le hasard a voulu qu'au moment même où la commune était officiellement déclarée carencée, des terrains disponibles en zone urbanisée se libéraient : rue de la République, rue des frères Chérance, rue Gréverend, demain route de Paris… permettant dans la foulée à la Commune de signer un Contrat de Mixité Sociale aujourd'hui rempli jusqu'en 2021..; Sachant qu'à moyen terme la ZAC de « réserve » de la Maison-Blanche ou d'autres propriétés possiblement libérées d'ici-là permettront à la Commune de faire face à ses obligations pour les années suivantes. Le maire ne peut plus se prévaloir d'absence de "dents creuses" dans le tissu urbanisé de la commune pour justifier son projet d'extension aux dépends des terres agricoles. 

S'agissant de la crainte d'un vieillissement de la commune un moment évoqué et de la diminution des effectifs scolaires, il s'agit d'une "fake-news", d'un fantasme contredit à chaque rentrée par les chiffres du rectorat : en 2018 544 enfants sont inscrits dans les écoles maternelles et primaire de la commune...

A chacun donc de se faire son idée. On l'aura compris, pour ce qui nous concerne, nous sommes opposés à ce projet, d'autant que des alternatives sont apparues. Depuis 4 ans que nous combattons ce projet, nous avons le sentiment qu'il a de moins en moins de chances de prospérer… 

Mais nous resterons vigilants.

Au delà de cette position, nous souhaitons aujourd'hui que le maire admette qu'il serait plus utile pour la Commune de tourner la page et de mobiliser son énergie sur des projets plus respectueux de l'environnement, coordonnés à l'échelle du plateau-Est en harmonie avec les communes voisines. Il le fait bien pour le centre aquatique, ça ne devrait pas être impossible dans d'autres domaines comme il l'a revendiqué dans le dernier éditorial du bulletin communal.

PLUi métropolitain : L'échéance du premier semestre 2019

Dans ce dossier très sérieux du PLUi métropolitain, la prochaine étape importante sera la publication de l'annexe cartographique du règlement graphique avec l'identification à l'échelle des parcelles des différents zonages du territoire métropolitain et leur classement en Zone Agricole (ZA) ou en Zone à urbaniser (ZAU).

Soyons clair, si la zone de "La Lorie-Les Parquets" est classée demain en Zone Agricole dans le futur PLUi métropolitain, il deviendra beaucoup plus difficile d'y faire pousser les constructions dont le maire tente aujourd'hui de dissimuler l'ampleur et veut minimiser l'impact.

L'échéance de la publication du document cartographique était prévue pour décembre 2018 avec le vote du Conseil métropolitain en février 2019. Puis viendra au printemps 2019, le temps de l'ultime avis des conseils municipaux d'une part, et de l'enquête publique d'autre part.

Mon petit doigt me dit que le journaliste de Paris-Normandie devrait rapidement être rassuré quant à l'intérêt de la population pour le sujet : L'échéance maintenant proche de la finalisation du PLUi devrait voir le débat public s'animer sur la question.

Dans les jours à venir, je vais reprendre sur ce blog l'historique depuis 4 ans du projet de Philippe LEROY et de NEXITY dans le Val aux Daims, l'évolution du contexte et de l'environnement, les enjeux, etc...

Le maire organisra-t-il un débat citoyen à FRANQUEVILLE?

Dans le cadre du Grand Débat National qui se met en place dans le pays, les maires ont été invités à organiser dans leur commune la possibilité d'expression de leurs concitoyens afin de contribuer à la formalisation des attentes prioritaires des Français pour l'avenir du pays.

Les contacts ont été nombreux entre les élus du plateau-Est au cours de ces derniers jours: "Toi, tu fais quoi?...", "Est-ce-que tu as eu des demandes?...", "Es-tu allé prendre la température sur le marché de ta commune...?". Mais à ma connaissance à ce jour aucune décision individuelle ou collective n'a été prise par l'un ou l'autre de nos premiers édiles...

Pourtant, on se rappelle qu'il y a deux ans, à peu près à la même période de l'année, comme Lucky-Luke, Philippe LEROY notre maire avait dégainé plus vite que son ombre pour s'engager comme parrain dans la préparation de l'élection présidentielle. Selon la nature des enjeux, la réactivité n'est pas la même. 

Expression de la minorité municipale dans le prochain bulletin FRANQUEVILLE.COM

L'expression de l'opposition dans le bulletin municipal FRANQUEVILLE SAINT-PIERRE.com est très encadrée. Nous avons droit à 19 lignes et nous devons transmettre notre texte 5 semaines avant la date prévue de parution de la brochure.

S'agissant du prochain bulletin dont la diffusion était prévue pour le 15 janvier 2019 dans les boîtes aux lettres franquevillaises, nous avons dû transmettre notre texte dès le 15 décembre 2018. 

Ci-dessous, le texte que vous retrouverez - sans doute bientôt ? -dans le FRANQUEVILLE SAINT-PIERRE.COM n°13...

Rendre leur pouvoir d'achat aux Franquevillais ! 

L'augmentation brutale du prix des carburants a mis les gilets jaunes sur les ronds-points avec un soutien massif de la population sur leur revendication. L'argent n'a pas d'odeur, dit-on. Au plan national, c'est le gas-oil qui a déclenché la réaction populaire.

En comparaison l’augmentation brutale de +400 € des taxes locales pour un foyer franquevillais en 2016, puis en 2017 puis en 2018 a représenté l'équivalent d'une augmentation de la TIPP correspondant à +25.000 kms parcourus chaque année. Impressionnant ! 
C’est la double peine qui s'abat localement sur les plus fragiles (même si Franqueville est considérée comme une commune aisée, nombre de ses habitants, en particulier retraités, sont en situation difficile).

Avec cet argent, qu’a-t-on fait ? Des modulables et des travaux à Bourvil et dans les écoles, c'est bien ; une maison des associations futuriste, pourquoi pas, nous verrons à l'usage ; le très couteux caprice du clocher de Saint-Pierre, ce n'était pas la priorité… Et le maire avoue cet été qu'il a trop demandé aux Franquevillais et qu'il va réduire la pression fiscale en 2019 !

Les Français exigent dorénavant de tous les élus qu'ils leurs demandent leur avis ! Le maire avait promis en 2014 qu’il irait au-devant des Franquevillais dans leurs quartiers. Bien sûr, il ne l’a pas fait. 

Jupiter, les temps changent… Descends de ton Olympe !

Plus de précisions sur l’actualité municipale et sur nos positions : franqueville.blogspot.fr