Question sur le blog: "...Vous dites que la piscine va coûter 60 euros, c'est plus que ce qui est annoncé dans Paris-Normandie..."
Réponse: En fait, c'est 2 façons de dire la même chose. Paris-Normandie publie, sur l'indication des 8 maires "pères fondateurs", un coût de 18,16€ par habitant. Calcul de début de projet, si tout va bien et qu'aucune collectivité contributrice n'est défaillante.
Mais cette contribution annuelle des habitants sera payée, non par chaque individu mais par chaque contribuable soumis à la fiscalité locale: taxe foncière (+/- taxe d'habitation si elle existe encore dans quelques années). Un foyer fiscal comporte entre 3,1 et 3,5 personnes en moyenne dans notre zone résidentielle périurbaine...
On arrive à un coût annuel de 60 euros par foyer fiscal.
L'important est donc de savoir, plus que le coût de l'équipement, s'il sera ou non répercuté au niveau des impôts locaux. Parmi les 8 communes aujourd'hui associées, certaines qui n'ont pas touché aux taux de fiscalité locale jusqu'à présent, ont déjà fait savoir qu'elles devraient répercuter ce coût sur la fiscalité locale.
A FRANQUEVILLE SAINT-PIERRE, compte-tenu de la très forte augmentation des impôts locaux survenue depuis 2016 et qui s'avère supérieure aux besoins financiers de la Commune (promesse d'une baisse d'un tiers en 2019), il faudra le moment venu exiger la transparence afin de ne pas répercuter de nouvelles augmentations d'impôts sur le contribuable.
Réponse: En fait, c'est 2 façons de dire la même chose. Paris-Normandie publie, sur l'indication des 8 maires "pères fondateurs", un coût de 18,16€ par habitant. Calcul de début de projet, si tout va bien et qu'aucune collectivité contributrice n'est défaillante. Mais cette contribution annuelle des habitants sera payée, non par chaque individu mais par chaque contribuable soumis à la fiscalité locale: taxe foncière (+/- taxe d'habitation si elle existe encore dans quelques années). Un foyer fiscal comporte entre 3,1 et 3,5 personnes en moyenne dans notre zone résidentielle périurbaine...
On arrive à un coût annuel de 60 euros par foyer fiscal.
L'important est donc de savoir, plus que le coût de l'équipement, s'il sera ou non répercuté au niveau des impôts locaux. Parmi les 8 communes aujourd'hui associées, certaines qui n'ont pas touché aux taux de fiscalité locale jusqu'à présent, ont déjà fait savoir qu'elles devraient répercuter ce coût sur la fiscalité locale.
A FRANQUEVILLE SAINT-PIERRE, compte-tenu de la très forte augmentation des impôts locaux survenue depuis 2016 et qui s'avère supérieure aux besoins financiers de la Commune (promesse d'une baisse d'un tiers en 2019), il faudra le moment venu exiger la transparence afin de ne pas répercuter de nouvelles augmentations d'impôts sur le contribuable.
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